1. Éditeur du site
Le présent site « https://www.batpilot.com » (ci-après le « Site ») est édité par :
[À compléter : raison sociale], [À compléter : ex. SAS, SASU, EURL], au capital social de [À compléter ou —], dont le siège social est situé [À compléter : numéro et rue], [Code postal] [Ville], France, immatriculée au RCS de [Ville du RCS] sous le numéro [XXX XXX XXX], numéro SIRET [XXX XXX XXX XXXXX], n° TVA intracommunautaire [FR XX XXX XXX XXX] (ci-après « l’Éditeur »).
Contact : [contact@votredomaine.fr].
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de représentant légal de [À compléter : raison sociale].
3. Hébergement
Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Les données applicatives et les contenus utilisateurs peuvent être hébergés par des prestataires techniques (base de données, authentification, stockage de fichiers) situés dans l’Union européenne ou, le cas échéant, soumis à des garanties appropriées au sens du RGPD.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, structure, logiciels, marque « Batpilot ») sont la propriété de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.
6. Limitation de responsabilité
L’Éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisation du Site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.